Numéro courant
Volume 38, Numéro 1 (Automne 2026)
Présentation
Les Cahiers de propriété intellectuelle (CPI) sont une revue juridique francophone consacrée à l’étude de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information. Fondés en 1988, les CPI publient des contributions doctrinales portant notamment sur la propriété intellectuelle, l’intelligence artificielle, le commerce électronique, la protection de la vie privée et les enjeux juridiques liés aux technologies. Les textes intégraux de ce numéro seront disponibles après le lancement officiel.
Introduction
Présentation
P. 1-3Résumé
Ghislain Roussel In memoriam
In memoriam
Nelson Landry
P. 5-9Résumé
Vivianne de Kinder
Droit d’auteur et œuvres sans auteur humain
P. 11-30Résumé
Valérie Laure Benabou
Pourquoi l’histoire du droit d’auteur et de l’intelligence artificielle a mal commencé, et pourquoi la suite pourrait être plus prometteuse (perspectives européennes et au-delà)
P. 31-89Résumé
P. Martin Sawadogo
Sur l’indélégabilité du pouvoir décisionnel de l’arbitre à un outil d’IA – Un commentaire du jugement Association des ressources intermédiaires d’hébergement du Québec (ARIHQ) c. Santé Québec – Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île- de-Montréal, 2026 QCCS 1360
P. 91-101Résumé
Farha Zéraoui Salah
L’industrie cinématographique algérienne : quelle influence sur la création et l’économie ?
P. 103-138Résumé
Aurélie Huynh
Matsumoto c. Canuck Eats Inc.
P. 139-148Résumé
Vincent Gautrais, Ledy Rivas Zannou et Alex Alexis
La décolonisation du droit du numérique dans l’espace OHADA
P. 149-193Résumé
Pierre Larouche
Ouvrage «Hommage»
Kung-Chung Liu, Deciphering IP Law and Its Conflict and Complementarity with Competition Law : Global Norms Against Asian Context (Routledge, 2025)
P. 195-201Résumé